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Vos commandes seront traitées en priorité, préparées et expédiées dans les meilleurs délais et devraient vous parvenir sous 10 jours environ suivant les délais postaux. En cas de livraison partielle pour cause de réassort, le délai peut éventuellement être supérieur à 4 semaines, sauf en cas de force majeure.

De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, le défaut de paiement de nos fournitures entraînera :
1) l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu.
2) l’exigibilité, à titre de dommages et intérêts et de clause pénale d’une indemnité égale à 15% des sommes dues, outre les intérêts légaux et les frais judiciaires éventuels.

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Date de dernière modification : 26/05/2009.